Merci de visiter notre site internet. En accédant à ce site internet ou à l'un de nos autres sites internet (notamment www.safetyculture.com/fr/, www.safetyculture.com/fr, www.safetyculture.com.au), vous acceptez les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas la totalité de ces conditions générales, vous ne devez pas accéder ou utiliser nos sites internet.
Afin de télécharger, d'accéder et d'utiliser nos applications (y compris SafetyCulture (iAuditor) et Spotlight) ou modèles de documents, vous devrez également accepter les conditions générales de ces applications et modèles. Vous acceptez également de vous conformer à toutes les lois, statuts, ordonnances et réglementations applicables en ce qui concerne votre accès et votre utilisation de nos sites internet.
Contenu et accès au site internet
Bien que nous prenions des précautions raisonnables pour préparer et maintenir les informations sur nos sites internet, nous ne garantissons pas l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation, l'exhaustivité ou la pertinence de tout contenu. Nos sites internet peuvent contenir des inexactitudes ou d'autres erreurs et sont fournis « en l'état » avec toutes les fautes, et SafetyCulture ne fait aucune déclaration ou garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit concernant nos sites internet ou le matériel contenu sur nos sites internet. Le contenu de notre site internet est susceptible d'être modifié à tout moment sans préavis.
Nos sites internet peuvent contenir des liens vers d'autres sites internet ou faire référence à des contenus générés par d'autres personnes. Nous n'assumons aucune responsabilité pour ces sites internet ou le contenu de tiers.
Il peut arriver que nos sites internet ne soient pas disponibles et nous ne garantissons pas qu'ils soient exempts de virus ou de tout autre élément susceptible d'endommager tout ordinateur qui accède à nos sites internet ou toute donnée sur cet ordinateur.
Limitation de la responsabilité
Dans la mesure maximale autorisée par la loi, SafetyCulture Pty Ltd et ses entités apparentées excluent totalement toute responsabilité pour toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit (y compris les pertes spéciales, indirectes ou consécutives et y compris la perte de bénéfices commerciaux), quelle qu'en soit la cause (y compris la négligence), découlant du contenu du site internet et de l'utilisation ou de la performance des sites internet de SafetyCulture. Lorsque la loi implique une garantie dans ces conditions générales qui ne peut être légalement exclue, notre responsabilité en cas de violation d'une telle garantie sera limitée, à notre choix, à l'un ou plusieurs des éléments suivants : (a) dans le cas de marchandises, du remplacement des marchandises ou de la fourniture de marchandises équivalentes, de la réparation des marchandises, du paiement du coût de remplacement des marchandises ou d'acquisition de marchandises équivalentes ; et (b) dans le cas de services, soit à une nouvelle fourniture des services, soit au paiement du coût de la nouvelle fourniture des services.
En utilisant nos sites internet, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans les présentes conditions générales soient raisonnables.
Droits d'auteur et marques déposées
© SafetyCulture Pty Ltd 2006 - 2019. Conjointement avec nos concédants de licence, nous possédons et contrôlons tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de nos sites internet et du matériel de nos sites internet (y compris, sans s'y limiter, le texte, le code informatique, les illustrations, les photographies, les images, la musique, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel du site internet) et tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de nos sites internet et du matériel de nos sites internet sont réservés. Nous ne possédons ni ne contrôlons les modèles de tiers et le matériel partagé par d'autres utilisateurs dans la Bibliothèque publique de SafetyCulture.
Vous pouvez afficher nos sites internet dans un navigateur Web et imprimer des pages de nos sites internet à des fins personnelles et professionnelles, mais vous ne devez pas utiliser nos sites internet à d'autres fins. Sous réserve de ce que nous avons expressément autorisé dans les présentes conditions générales, vous ne devez pas : (a) Modifier de quelconque manière tout matériel sur l'un de nos sites internet ; (b) à moins que vous ne possédiez ou ne contrôliez les droits pertinents sur le matériel, republier le matériel de nos sites internet (y compris la republication sur un autre site internet), louer, donner en crédit-bail, distribuer, accorder une licence, accorder une sous-licence, vendre, transférer, attribuer, distribuer ou donner accès de toute autre manière au matériel de nos sites internet ou l'exploiter commercialement.
Les logos de SafetyCulture et de ses produits sont des marques déposées de SafetyCulture Pty Ltd. L'utilisation non autorisée est interdite.
Ce site internet utilise les logiciels de polices de caractères ci-dessous. Ce logiciel de polices de caractères est sous licence SIL Open Font License, Version 1.1, disponible à l'adresse suivante : https://scripts.sil.org/cms/scripts/page.php?site_id=nrsi&id=OFL.
Poppins Bold: Copyright 2020 auteurs The Poppins Project (
https://github.com/itfoundry/Poppins
)
Inter : Copyright (c) 2016-2020 propriété des auteurs du projet Inter. « Inter » est une marque déposée de Rasmus Andersson. (
)
Utilisation acceptable
En acceptant les présentes conditions générales, vous acceptez également notre Politique d'utilisation acceptable.
Déclaration de confidentialité
Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité qui détaille la manière dont nous recueillons et utilisons les informations personnelles. En acceptant les présentes conditions générales, vous acceptez également notre Politique de confidentialité .
Cookies
Nos sites imternet utilisent des cookies. Des instructions étape par étape sur la manière dont vous pouvez désactiver vos cookies sont présentées sur le lien Comment désactiver les cookies.
Mise à jour
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions générales, les politiques auxquelles elles font référence ou les fonctionnalités de nos sites internet sans préavis en publiant une nouvelle version sur nos sites internet. Nous vous conseillons de régulièrement consulter nos sites internet pour vous assurer que vous êtes informé de tout changement.
Conditions juridiques générales
SafetyCulture Pty Ltd ABN 16 089 180 049 est une société australienne. Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la Nouvelle-Galles du Sud, en Australie, et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la Nouvelle-Galles du Sud, en Australie, quel que soit l'endroit où vous vous trouvez.
Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera considérée comme omise dans la mesure où elle est invalide, illégale ou inapplicable et le reste des conditions générales sera interprété de manière à appliquer l'intention originale.
Vous ne pouvez pas attribuer, accorder une sous-licence ou transférer de toute autre manière l'un de vos droits en vertu des présentes conditions générales.
Toute notification à SafetyCulture, ainsi que toute question, préoccupation ou plainte relative à nos sites internet doit être faite par écrit et adressée à : Enquiry Officer, SafetyCulture Pty Ltd, PO Box 7175, Garbutt QLD 4814 Australia ou envoyée par e-mail à : info@safetyculture.com.
Vous vous engagez à faire tout ce qui est en votre pouvoir pour résoudre tout litige découlant des présentes conditions générales ou s'y rapportant avec nous, avant de recourir à un processus externe de résolution des litiges. Veuillez nous informer par écrit de tout litige éventuel.